Réveiller nos futurs

Eclairer, partager, décloisonner, surprendre les nouvelles tendances, décrypter les signaux faibles..., autrement dit "Réveiller nos futurs", la proposition de la newsletter d'Auxilia.

Prospective et réaliste, nous l'avons imaginée comme une source d'inspiration pour les territoires et les structures que nous accompagnons, quels qu'ils soient

 

 

LES BUDGETS VERTS

Nouveaux outils ambitieux de mise en cohérence de l’action publique pour la transition environnementale, les budgets verts émergent dans les collectivités françaises. Un signal faible qui appelle déjà à des axes de recherche et de perfectionnement comme le souligne une excellente étude AFL/INET.

De quoi parle-t-on ?

Un budget vert évalue les dépenses budgétaires et fiscales d’une organisation selon leurs impacts sur l’environnement, en considérant, selon la méthodologie choisie, un ou plusieurs critères (bilan carbone, qualité des sols, biodiversité, cycle de vie des matériaux, épanouissent des personnes, etc.). S’il n’y a pas de méthodologie unique - et donc une certaine subjectivité, la majorité des collectivités expérimentatrices s’appuient sur la méthode d'évaluation libre d’accès du think tank I4CE. Une dizaine de collectivités parmi lesquelles les Métropoles de Lille et Lyon, l’Eurométropole de Strasbourg et le Conseil départemental de la Mayenne l’a expérimentée en collaboration avec France Urbaine, l’AMF et Régions de France. Chacune a adapté à ses propres enjeux l’approche I4CE - fondée sur l’atténuation des émissions de carbone selon les objectifs de la Stratégie Nationale Bas Carbone (SNBC) et l’adaptation au changement climatique par rapport au Plan national d’adaptation au changement climatique ; en diversifiant les critères ou en les territorialisant, prenant par exemple appui sur leur Plan climat (PCAET). La méthode I4CE constitue ainsi un point de départ que chaque collectivité peut s’approprier.

Comment mettre en œuvre un budget vert ?

En rendant l’outil I4CE plus complet et plus adapté au contexte et enjeux locaux (biodiversité, impact sur l’agriculture, etc.), mais aussi plus robuste, en développant notamment des outils annexes d’analyse de la performance du budget (matrice évolutive étudiant l’impact d’une dépense et qui viendrait la pondérer, gradients, etc.). La Communauté d’agglomération Hénin-Carvin (CAHC), que les équipes d’Auxilia ont récemment accompagnée dans la conception d’un budget, a par exemple souhaité intégrer la dimension de sobriété dans son budget. Le plus écologique, c’est en effet souvent la non-dépense qui par définition est invisible dans un budget !

S’engager dans une démarche de budget vert, c’est le fruit d’une volonté politique et d’un souci de transparence vis-à-vis de citoyens en demande. Alors non, tout ne va pas être neutre ou “en vert”. Il convient d’assumer les critères nécessaires pour évaluer ses actions et définir des objectifs de progression. Autant d’enjeux à prendre en compte à un moment de bascule où les aides de l’Etat, de l’ADEME ou des banques pourraient être de plus en plus éco-conditionnalisées. L’hétérogénéité des premiers cas français montre que nous sommes en pleine phase de recherche. Demain, une plus grande pratique de l'évaluation environnementale des budgets pourra permettre d'en améliorer sa pédagogie et son appropriation par les collectivités pour tendre vers une généralisation de cette démarche.

Une tribune rédigée par Lou Marzloff à partir d’un entretien mené avec Elsa Charon et Quentin Herbet, du Pôle Énergie & climat d'Auxilia.

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